Les Commissions parlementairesEn 2008, à Québec, les textes suivants ont été débattus:
Communication de la Commission européenne: Une Europe sans pauvreté
Commissaire : Mélanie ROCHETTE-MERCIER
Rapporteur : Denis JANQUIN
Documents :
Communication : [ Lire ] - Projet de Rapport : [ Lire ]
Directive relative à l’interdiction de fumer dans les lieux publics
Commissaire : Anne-Marie BARAKAT
Rapporteur : Martin MCGUINESS
Documents :
Communication de la Commission : [ Lire ] - Projet de Rapport : [ Lire ]
Communication du Conseil concernant l’avancement des préparatifs liées à la tenue du sommet UE-Russie de novembre 2008
Membre du Conseil de l'UE : Marc-Olivier CASTAGNER
Rapporteur : Maria ZANDT
Documents :
Communication de la Commission : [ Lire ] - Projet de Rapport : [ Lire ]
Proposition de Règlement relatif au statut de la Société Européenne
Commissaire : Marianne ABGRALL
Rapporteur : Noémie ANDRE
Documents :
Proposition de Règlement : [ Lire ] - Projet de Rapport : [ Lire ]