Documents académiques

Dans cet espace, vous retrouverez les documents académiques de la SPECQUE.

Découvrez le guide de la SPECQUE version 2018!

Traités

Traité sur l'Union européenne [ PDF ]
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) [ PDF ]

Règlement

• Règlement intérieur du Parlement européen simulé (21e édition - Mars 2018) [ PDF ]

Guides

• Guide de la SPECQUE (Edition de mai 2018) [ PDF ]

• Guide de la rédaction d'amendements [ PDF ]

Formulaires

Formulaire d'amendements :

Formulaire de proposition d'amendement général [Document EXCEL]

Formulaire de résolution :

Formulaire de proposition de  résolution [Document WORD]

Autres formulaires :

Demande de débat sur des cas de violation des droits de l'Homme, de la démocratie et de l'Etat de droit [Document WORD]

Proposition de déclaration écrite [Document WORD]

Recours devant le comité juridique [Document WORD]